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Les deux parcours 26.10.2026 · 03:19:16

Version préliminaire. Aucune procédure réelle, aucune intégration officielle simulée comme réelle, et le dispositif n'est pas homologué.

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Les deux parcours

Ce que le dispositif fait, dans l'ordre où il le fait. Rien ici n'est une règle du pilote : les règles se lisent en face.

Régime ordinaire
Appel d’offres national ouvert
Régime simplifié
Demande de cotation provinciale

Les étapes, dans l'ordre

  1. Expression du besoin
  2. Contrôle
  3. Publication
  4. Dépôt
  5. Ouverture
  6. Analyse
  7. Attribution
  8. Recours
  9. Notification
  10. Réception
  11. Règlement constaté

Ce qui est prévu quand la connexion ne tient pas

préparation locale conservée · reprise après interruption · guichet assisté

Les règles que le pilote applique